Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINE DU DETROIT LA QUALITE TRAITEUR J-MAES
"ETABLISSEMENTS J. MAES"

Numéro de dépôt :
95587140
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque CUISINE DU DETROIT LA QUALITE TRAITEUR J-MAES

Déposée le 5 septembre 1995 par la société ETABLISSEMENTS J. MAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINE DU DETROIT LA QUALITE TRAITEUR J-MAES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS J. MAES domicilié(e) sise à BOULOGNE SUR MER (62200), 92, rue de Constantine - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 309 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian CARTON Avocat - France.

La marque CUISINE DU DETROIT LA QUALITE TRAITEUR J-MAES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINE DU DETROIT LA QUALITE TRAITEUR J-MAES est expirée depuis le 5 septembre 2005.

ETABLISSEMENTS J. MAES a également déposé les autres marques suivantes : Cuisine du Détroit , J.MAES BOULOGNE LA QUALITE "TRAITEUR" , JACQUES MAËS BOULOGNE-SUR-MER LES CUISINES SURGELES , Secret de Cocotte , ON MANGE , J.MAES LA QUALITE "TRAITEUR" , FOURCHETTE CLUB


"ETABLISSEMENTS J. MAES" - sise à BOULOGNE SUR MER (62200), 92, rue de Constantine - France - SIREN 318309721


Maître Christian CARTON Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Viandes, poisson, volailles et gibiers Farines et préparations faites de céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.